La qualité de l'air en Ile-de-France s'est encore améliorée l'an dernier, selon l'observatoire de régional de la qualité de l'air Airparif. Mais 60.000 Franciliens subissent encore des concentrations de dioxyde d'azote hors normes et 7.900 décès prématurés restent à éviter.

Pour atténuer les effets du dérèglement climatique, tous les secteurs socio-économiques doivent enclencher dès maintenant une profonde transformation : c’est ce qui ressort du troisième et dernier volet du sixième rapport du Giec, publié aujourd'hui. Entretien avec Céline Guivarch, économiste et co-auteure de ce volet.

Les émissions de gaz à effet de serre de la France ont rejoint en 2021 le plafond fixé par l'Etat. Mais cet alignement est provisoire et relatif, certaines données n'ayant pas encore pu être prises en compte.

Les aérosols produits sont similaires à ceux que l'on peut trouver sur certaines routes très empruntées.

À compter du 1er mars prochain, les publicités pour les voitures auront l’obligation de faire mention d’un message en faveur d’alternatives parmi les trois suivants : « Pour les trajets courts, privilégiez la marche ou le vélo », « Pensez à covoiturer » ou « Au quotidien, prenez les transports en commun ». Cela résulte de l’entrée en application de l’arrêté ministériel du 28/12/2021. Pour la presse écrite et les affiches, ces messages devront occuper une superficie minimale de 7 %.

La qualité de l'air s'est améliorée en Ile-de-France en dix ans selon une nouvelle étude de l'Observatoire régional de Santé (ORS) et d'Aiparif publiée ce 10 février qui quantifie l’impact de la pollution de l’air sur la mortalité dans la région. Mais près de 8.000 morts par an, en moyenne, pourraient être évités dans la région, en respectant les seuils de référence recommandés par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), estiment les deux organismes. La mortalité liée à la pollution atmosphérique provient essentiellement de l’exposition aux particules fines PM 2.5 et dans une moindre mesure au dioxyde d’azote et à l’ozone.

Toulouse Métropole va instaurer au 1er mars une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m), avec un calendrier d'interdiction progressive des véhicules les plus polluants. De son côté, la métropole du Grand Paris (MGP) a reporté à 2023 la troisième étape de sa ZFE, dans l'attente de deux décisions incombant à l'État.

Dès le début du XXe siècle, des épisodes de pollution atmosphérique ont marqué les esprits et révélé des impacts sanitaires gravissimes. En 1930, le pic de pollution aux oxydes de soufre et d’azote dans la vallée de la Meuse (Belgique) entraîna ainsi une augmentation massive des décès (multipliés par six). Mais c’est bien l’épisode du grand smog de Londres 20 ans plus tard qui constitue le marqueur d’une prise de conscience internationale sur le lien entre qualité de l’air et santé.

[Article en accès libre réservé aux agents du CD14]

Lorsque les normes de qualité de l’air ne sont pas respectées de manière régulière, des zones à faibles émissions-mobilité devront être créées. Le décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020, pris en application de la loi d’orientation des mobilités du 24 décembre 2019, a instauré sept nouvelles zones à faibles émissions qui s’ajouteront aux quatre déjà existantes. La présente fiche examine les mesures à prendre pour la mise en place de ces zones, le fonctionnement du système des Crit’Air institués en 2016, le contrôle du dispositif et son évolution.

En faisant droit à la demande de la commune de Grande-Synthe, le Conseil d’État met l’État au pied du mur concernant la trajectoire qu’il s’est lui-même fixé pour atteindre ses objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2030. Le gouvernement a neuf mois, d'ici au 31 mars 2022, pour prendre des mesures supplémentaires et réduire l’écart.

Dans son troisième rapport annuel, le Haut Conseil pour le climat (HCC) juge la politique du gouvernement « insuffisante pour garantir l’atteinte des objectifs » que s’est fixée la France en matière de baisse des émissions de gaz à effet de serre. L’institution préconise également l’« adaptation » pour faire face aux conséquences présentes du dérèglement climatique.

Auditionné à l'Assemblée, le président du Conseil national de l'air – et député – Jean-Luc Fugit a plaidé pour un portage des politiques publiques de qualité de l'air "mieux identifié, plus fort et transversal". Préconisant l'instauration d'un "diagnostic de performance de la qualité de l'air intérieur", il invite les collectivités locales à faire de la ventilation des salles de classe "une priorité" et à aider leurs concitoyens à changer de véhicules.

Les conséquences de la pollution de l’air sur la santé sont de mieux en mieux documentées. Si le dioxyde d’azote issu du trafic routier, les composés organiques volatils et semi-volatils ou encore l’ozone sont impliqués dans de nombreuses pathologies cardio-respiratoires, ce ne sont pas les substances les plus dangereuses pour notre santé. Parmi tous les polluants présents dans l’air, la palme de la toxicité revient aux particules fines : elles sont responsables de la majorité des décès en lien avec la pollution de l’air, qu’il soit extérieur ou intérieur.

[Article en accès libre réservé aux agents du CD14]

La pollution de l’air est désormais reconnue comme un défi majeur de santé publique. Les polluants concernés sont liés à quatre activités humaines : transports, industrie, chauffage des bâtiments, agriculture. L’Etat français est au pied du mur face à l’imminence de sanctions pécunières extrêmement lourdes. Sur les territoires subissant des dépassements réguliers, la mise en place de zones à faibles émissions (ZFE) est désormais obligatoire. L’attention se focalise ainsi sur les pollutions dues au trafic routier, qui ne sont pourtant pas seules en cause.

L'arrêté relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air ambiant de 2017 a été abrogé et remplacé par un nouveau texte, qui reprend toutefois l'essentiel de son devancier. La principale modification apportée consiste en l'introduction d'un nouveau titre dédié à la surveillance des effets de la pollution atmosphérique sur les écosystèmes. Les autres visent à réparer quelques oublis ou à apporter certaines précisions.

[Article en accès libre réservé aux agents du CD14]

Le ministère de la Transition écologique a présenté le 14 avril 2021 un plan d'action pour réduire de moitié les émissions de particules fines liées au chauffage au bois. Ce projet de plan est en consultation publique.

Plusieurs études publiées ces derniers mois concluent à une corrélation entre les fortes concentrations de particules fines PM2,5 et les épisodes de regain de l'épidémie. D'autres recherches devront confirmer cette hypothèse.

Le 22 février, le Conseil d’Etat a détaillé au gouvernement les suites qu’il compte donner à ses décisions de juillet et novembre 2020 concernant la politique de réduction de la pollution de l’air.

Mardi 2 et mercredi 3 mars, la qualité de l'air en Normandie est plutôt moyenne, voire dégradée et mauvaise. Le sable du Sahara y est encore pour quelque chose mais pas seulement.

Si les dépassements persistent dans ces huit zones, le Gouvernement constate néanmoins les progrès suivants

Alors que la qualité de l’air représente un enjeu majeur de santé publique, le nouvel indice ATMO est entré en vigueur le 1er janvier 2021. Ce nouvel indice, plus représentatif de l’état de la qualité de l’air, répond aux attentes des citoyens avec une indication plus fine géographiquement de l’exposition de la population à la pollution de l’air.

La Commission européenne a annoncé ce 3 décembre que la France était de nouveau menacée d'un recours devant la Cour de Justice de l'Union européenne pour ne pas respecter les valeurs limites de dioxyde d'azote (NO2) dans douze agglomérations. Bruxelles a en outre adressé un avis motivé au gouvernement français pour qu'il renforce la protection de la tourterelle des bois, en application de la directive "Oiseaux".

En Europe, l’amélioration de la qualité de l’air a permis une réduction importante du nombre de décès prématurés au cours des dix dernières années. Toutefois, les dernières données officielles de l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) indiquent que presque tous les Européens souffrent encore de la pollution de l’air, qui a provoqué le décès prématuré d’environ 400 000 personnes sur le continent.

La Commission européenne a décidé de renvoyer la France devant la Cour de justice de l'Union européenne pour "non-respect de son obligation de protection des citoyens contre la mauvaise qualité de l'air", selon un communiqué publié ce 30 octobre. En cause : le dépassement des seuils de particules fines PM10 "dans les zones de Paris et de la Martinique".

Publié à l'occasion de la Journée nationale de la qualité de l'air, ce 16 septembre, le bilan 2019 de la qualité de l'air extérieur en France confirme une amélioration globale depuis 2000, avec une réduction des concentrations moyennes annuelles de polluants. Mais des dépassements des seuils réglementaires de qualité de l’air fixés pour la protection de la santé humaine à long terme persistent, même s’ils sont moins nombreux que par le passé et touchent moins de zones. Ils concernent plus particulièrement l’ozone et le dioxyde d’azote, ce dernier étant dû principalement au trafic routier. À partir du 1er janvier prochain, un nouvel indice de la qualité de l'air intégrant les particules fines et couvrant l'ensemble du territoire entrera en vigueur.